Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Cussey sur l'Ognon - Etuz

AAPPMA · Cussey-sur-l'Ognon · Doubs

Contact

Aucun contact public n'est connu pour cette association.

Le Répertoire National des Associations, qui fournit cette fiche, ne publie pas de téléphone. Nous ne les devinons pas : rattacher un numéro trouvé ailleurs revient à publier celui du commerce voisin. Pour joindre cette association, passez par la fédération de pêche du Doubs, qui tient à jour les coordonnées de ses AAPPMA.

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Ne renseignez que des coordonnées de l'association, destinées à être publiques. N'indiquez pas le téléphone personnel d'un bénévole sans son accord.

Pour vous recontacter — jamais publié

Identité déclarée

Telle qu'elle figure au Répertoire National des Associations.

Nature
AAPPMA
Numéro RNA
W251000590
Déclarée le
5 juin 1936
Commune du siège
Cussey-sur-l'Ognon (25870) · Doubs
Objet statutaire
détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la

Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique : son objet statutaire déclaré au RNA correspond à celui de l'article L.434-3 du code de l'environnement. C'est auprès d'une AAPPMA que l'on prend sa carte de pêche.

Adresse déclarée au siège : Mairie de Cussey-sur-l'Ognon, Cussey-sur-l'Ognon. Il s'agit du siège social déclaré — souvent une mairie ou le domicile d'un responsable — et non d'un local ouvert au public.