Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Cussey sur l'Ognon - Etuz
Contact
Aucun contact public n'est connu pour cette association.
Le Répertoire National des Associations, qui fournit cette fiche, ne publie pas de téléphone. Nous ne les devinons pas : rattacher un numéro trouvé ailleurs revient à publier celui du commerce voisin. Pour joindre cette association, passez par la fédération de pêche du Doubs, qui tient à jour les coordonnées de ses AAPPMA.
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Identité déclarée
Telle qu'elle figure au Répertoire National des Associations.
- Nature
- AAPPMA
- Numéro RNA
- W251000590
- Déclarée le
- 5 juin 1936
- Commune du siège
- Cussey-sur-l'Ognon (25870) · Doubs
- Objet statutaire
- détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la
Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique : son objet statutaire déclaré au RNA correspond à celui de l'article L.434-3 du code de l'environnement. C'est auprès d'une AAPPMA que l'on prend sa carte de pêche.
Adresse déclarée au siège : Mairie de Cussey-sur-l'Ognon, Cussey-sur-l'Ognon. Il s'agit du siège social déclaré — souvent une mairie ou le domicile d'un responsable — et non d'un local ouvert au public.